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Prestataire

sentiention™
Inhaber : Pierre Blanquett
Lüner Weg 19
21337 Lüneburg
Allemagne

Contact

E-mail :
Web : https://sentiention.com

Numéro d’identification TVA

Umsatzsteuer-Identifikationsnummer au titre du § 27a UStG : DE303778134

Responsable du contenu au titre du § 18 (2) MStV

Pierre Blanquett, adresse ci-dessus.

Règlement des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges à l’adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Le prestataire n’est ni tenu ni disposé à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation (§ 36 VSBG). Les services du cabinet s’adressent aux entreprises.

Responsabilité pour les contenus et les liens

En tant que prestataire de services, le cabinet est responsable de ses propres contenus sur ces pages conformément au droit commun (§ 7 (1) DDG). Aux termes des §§ 8 à 10 DDG, il n’est pas tenu de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées, ni de rechercher des circonstances révélant une activité illicite. Les obligations de retirer des informations ou d’en bloquer l’utilisation en vertu du droit commun demeurent inchangées ; la responsabilité à ce titre ne naît qu’au moment où une infraction concrète est connue. Des pages de ce site renvoient à des sites externes sur le contenu desquels le cabinet n’a aucune influence ; leur fournisseur ou exploitant respectif en est responsable. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la création du lien, et aucun contenu illicite n’était alors reconnaissable. Un contrôle permanent des pages liées n’est pas raisonnable sans indice concret d’infraction. Dès qu’il a connaissance d’une infraction, le cabinet retire le lien.

Droit d’auteur

Les contenus et les œuvres créés par le prestataire sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, l’adaptation, la diffusion et toute utilisation dépassant les limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et les copies ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Lorsque des contenus de ce site n’ont pas été créés par le prestataire, les droits d’auteur des tiers sont respectés et ces contenus sont signalés comme tels. Quiconque constate malgré tout une atteinte est prié d’en informer le cabinet ; le contenu est retiré dès notification.

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Cette page est une traduction de courtoisie. La version anglaise fait foi. English